Communauté urbaine Marseille Provence Métropole Etablissement public
Numéro de dépôt :
3517926
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
Présentation de la marque LE TRAM MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE
Déposée le 25 juillet 2007 par la société Communauté urbaine Marseille Provence Métropole Etablissement public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TRAM MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE »
Le déposant est la société Communauté urbaine Marseille Provence Métropole Etablissement public domicilié(e) 58 Le Pharo Bd Charles Livon,13007 MARSEILLE - 13007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 300 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté urbaine Marseille Provence Métropole domicilié(e) 58 Le Pharo Bd Charles Livon,13007 MARSEILLE - 13007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole Etablissement public - 58 Le Pharo Bd Charles Livon,13007 MARSEILLE - 13007 - France - SIREN 241300391
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole - 58 Le Pharo Bd Charles Livon,13007 MARSEILLE - 13007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Encres d'imprimerie ;
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
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